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Marques déposées par Nabal Sylvie
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La Case Saint Barth
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Case Saint Barth
Nabal Sylvie, Gouverneur

Numéro de dépôt :
3801206
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
La Case Saint Barth de Nabal Sylvie

Présentation de la marque La Case Saint Barth

Déposée le 27 janvier 2011 par Nabal Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Case Saint Barth » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Nabal Sylvie, Gouverneur domicilié(e) - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nabal Sylvie, Gouverneur domicilié(e) - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

La marque La Case Saint Barth a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Case Saint Barth est expirée depuis le 27 janvier 2021.

Nabal Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : La Case St Barth , ST BARTHS FRENCH LEEWARD ISLAND , La Case St Barth


Nabal Sylvie, Gouverneur - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


Nabal Sylvie, Gouverneur - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 23 mars 2011 - Retrait partiel n°545821 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.